Introduction
L’équipe de Direction avec le soutien du Comité d’éthique hospitalier (CEH) formalise dans ce
document le cadre éthique des Hôpitaux Robert Schuman (HRS). Il est élaboré avec l’apport des
patients et des équipes mais aussi avec un appui fort du Conseil d’administration.
Il permet de clarifier et d’encourager les décisions, comportements et pratiques éthiques au regard
des défis et enjeux existants dans les domaines de l’éthique clinique, organisationnelle mais aussi de
la recherche au sein des HRS.
Il revêt une importance majeure car il contribue à faire évoluer les valeurs individuelles et collectives
afin d’élever la posture éthique de chacun et par conséquent la culture éthique de l’établissement.
Des engagements HRS au service de l’éthique
Missions HRS
Les HRS s’engagent dans la prévention de maladies et organisent des soins curatifs médicaux ou
chirurgicaux ainsi que des soins en relation avec la fin de vie.
Nous participons à l’enseignement initial et continu des médecins et de tous les professionnels de
santé, mais aussi à l’enseignement de nos patients, que nous préparons et informons au mieux de
leur parcours de soins.
Le recueil structuré de nos résultats cliniques nous permet de contribuer à la recherche clinique qui
fait entièrement partie des missions des HRS et nos liens étroits avec l’Université du Luxembourg et
d’autres instituts de recherche nous aident à développer une activité de recherche clinique et
translationnelle tout en tenant compte des dernières avancées thérapeutiques innovantes.
Vision HRS
L’ambition des HRS est d’offrir à toute la population du Luxembourg, via une coopération en réseau
avec ses partenaires, un portfolio complet de services de santé intégrés.
En partenariat étroit avec les patients, il s’agit de développer une offre de soins hautement
personnalisée et innovante visant l’excellence des résultats cliniques et de l’expérience patient. Une
culture participative fondée sur le respect mutuel ainsi qu’une implication forte dans la formation et
la recherche clinique et translationnelle, contribuent à créer une atmosphère stimulante et
permettent d’attirer et de retenir les talents.
Une digitalisation développée autour des besoins de nos professionnels, adaptée à nos processus et
basée sur une documentation structurée complète de même qu’une analyse systématique des
résultats cliniques et de l’expérience patient, nous aidera, à terme, à valoriser nos résultats, à
objectiver la valeur apportée aux patients et à optimiser le pilotage de nos activités.
Valeurs HRS
Préambule
Notre mission s’appuie sur une anthropologie et des valeurs chrétiennes qui nous ont été transmises
par les fondateurs de nos établissements et dont le nom « Robert Schuman » est un symbole.
Robert Schuman, c’est
- l’ouverture sur l’Europe,
- une proximité historique avec toute la Grande-Région,
- un homme aux valeurs chrétiennes fortes, qui a su prendre des responsabilités et surmonter des
difficultés avec succès.
Valeurs
Respect
Que ce soit dans notre interaction avec les patients, leurs familles ou encore entre professionnels :
aux HRS, le respect mutuel, y compris les croyances de chacun, est une valeur élémentaire. Une
approche honnête et humaine du prochain permet d’établir des liens étroits entre collaborateurs et
patients qui sont la base de notre conception personnalisée des soins.
Esprit d’équipe
L’hôpital moderne est un écosystème complexe et nous avons tous besoin de mettre en commun
nos compétences multiples et variées pour pouvoir garantir les meilleurs soins possibles à nos
patients. C’est cette approche marquée de solidarité, qui unit empathie et excellence, qui nous
permet de répondre au mieux aux besoins de nos patients et de leurs familles, respectivement de
leurs personnes de confiance désignées par eux-mêmes ou les tutelles.
Excellence
Notre prise en charge est basée sur la meilleure évidence scientifique possible, que ce soit dans le
domaine des soins, de la médecine ou d’autres professions exercées à l’hôpital. Le professionnalisme
et la responsabilité sont la base de nos actions, et le patient est au centre de nos intérêts. Ainsi, nous
réalisons une prise en charge efficace, efficiente, innovante et surtout humaine.
Durabilité
Pour pouvoir assurer à long terme la meilleure expérience à nos patients, nous aspirons à respecter
les besoins de tous nos collaborateurs et en même temps à prendre soin de nous-mêmes. Nous
visons un environnement de travail accueillant, chaleureux et équitable. Au sens macro, nous
respectons notre communauté, notre société et notre planète.
Code de bonne conduite
Un code de bonne conduite des HRS indique les règles applicables en matière de comportement
professionnel et éthique. Le code de bonne conduite s’applique à l’ensemble du personnel ainsi
qu’aux intervenants ayant un contrat de services, contrat d’agrément (médecins) ou une convention
de bénévolat auprès des HRS.
Les personnes concernées par ce code s’engagent à :
- Agir avec honnêteté, intégrité et transparence
- Créer un environnement de travail positif, harmonieux et sain en promouvant le respect des
personnes et des différences - Respecter la législation, les règlements et procédures (notamment en matière de sécurité)
- Respecter la confidentialité des informations.
L’éthique et les HRS
Ce qu’est l’éthique pour les HRS
On assimile souvent l’éthique à la morale, toutefois il convient de la distinguer.
La morale correspond aux croyances et aux convictions que nous pouvons avoir concernant le bien
et le mal, le juste et l’injuste, l’acceptable et l’inacceptable. Faire de l’éthique c’est simplement
réfléchir de façon critique sur ces croyances et convictions afin de faire évoluer des valeurs.
A l’hôpital, l’éthique se fonde dans les pratiques de soins que tout un chacun met en œuvre, dans les
relations humaines que nous avons les uns envers les autres, mais aussi dans la gouvernance.
Les HRS considèrent également que l’éthique est une discipline qui permet de :
- Faire vivre des engagements.
- Mettre en œuvre une réflexion critique sur les valeurs en jeu.
- Rechercher la meilleure ou la moins mauvaise décision face à un dilemme d’ordre éthique quel
que soit sa nature.
Place du patient et des familles en matière d’éthique
Les HRS s’engagent à valoriser l’expérience des patients en tant qu’acteurs de leur santé. Cela
implique que les patients et les familles, respectivement leurs personnes de confiance ou les tutelles,
aient la possibilité de s’engager dans leur parcours de soins, dans certains projets institutionnels,
voire devenir membres d’instances hospitalières. Les HRS soutiennent, structurent et développent
une telle orientation en s’appuyant notamment sur une instance dénommée « Comité du Partenariat
Patients-Professionnels » à qui il revient de cadrer et développer les engagements des parties
prenantes. L’avancée d’un tel projet passe également et inévitablement par une évolution des
comportements et un développement des compétences, tant chez les professionnels que chez les
patients.
Le Comité d’éthique hospitalier soutient l’ensemble de la démarche « partenariat » des HRS. Il est un
interlocuteur privilégié, si bien que des patients partenaires siègent à la fois au Comité du Partenariat
Patients-Professionnels mais aussi dans le Comité d’éthique. Ce dernier peut donc être sollicité par
le biais de cette instance mais aussi répondre directement aux demandes d’avis d’ordre éthique des
patients et des familles.
La fin de vie aux HRS
En situation de fin de vie les HRS s’engagent à respecter la législation en vigueur notamment la loi
du 16 mars 2009 relative aux soins palliatifs, à la directive anticipée et à l’accompagnement en fin de
vie et la loi modifiée du 16 mars sur l’euthanasie et l’assistance au suicide. Sur base de leur héritage
chrétien, les HRS préconisent a priori une approche palliative et s’engagent à mettre en œuvre tous
les moyens de médecine palliative nécessaires pour qu’en fin de vie les soignants puissent répondre
à la souffrance et au besoin de dignité et de spiritualité du patient aussi dans un but d’éviter au
maximum une situation in extremis nécessitant de mettre fin à la vie.
Si, cependant, malgré ces efforts, la situation du patient se dégrade à tel point qu’il fasse un appel
explicite à l’euthanasie ou au suicide assisté au vu de sa situation désespérée, les HRS respectent la
volonté du patient, seul juge de sa souffrance physique ou psychique constante et insupportable. En
concordance avec les conditions requises par la loi, ils acceptent qu’une euthanasie ou un suicide
assisté puissent être réalisés au besoin intra muros par un médecin agréé des HRS ou bien un
médecin externe ayant les connaissances et l’expérience nécessaires, pour lequel le statut reste à
définir. Dans tous les cas, le médecin traitant et responsable des HRS, s’il n’est pas impliqué lui-même
déjà, doit sans faute être informé au préalable. Il est retenu expressis verbis que la clause de
conscience est essentielle et à respecter tant pour le corps médical que pour le personnel soignant,
i.e. personne ne peut être contraint ni à pratiquer une euthanasie ni à y participer contre sa
conscience, sa volonté ou sa croyance. A défaut de médecin disponible pour un tel acte, les HRS
s’engagent (dans une situation concrète) au moins à mettre le patient demandeur d’une euthanasie
en contact avec un médecin ou une organisation (comme p.ex. « Mäi Wëllen, Mäi Wee – Association
pour le Droit de Mourir dans la Dignité »…) qui soit en mesure de l’aider.
Le cadre éthique HRS
Généralités
Le cadre éthique défini par les HRS s’adresse à tous les partenaires et à tout le personnel, incluant
le personnel d’encadrement, les médecins, les étudiants, les stagiaires, les chercheurs, les bénévoles,
mais aussi les patients et leurs familles.
Il est conçu pour :
- Inspirer les équipes de valeurs et de principes partagés afin de développer une culture éthique
individuelle et collective. - Promouvoir et soutenir le climat éthique au sein des HRS.
- Aider à la prise de décision en cas de questionnement éthique lors de situations de soins ou
hospitalières complexes.
Ce cadre s’inspire des missions, visions et valeurs des HRS. Il poursuit les objectifs suivants :
- Faire la promotion des comportements et des pratiques éthiques.
- Etablir un socle de valeurs fondamentales aux HRS
- Analyser les enjeux, les défis et les situations d’ordre éthique afin d’améliorer la qualité et la
sécurité. - Soutenir l’analyse éthique en termes de culture d’amélioration.
- Aider à répondre à des questionnements, des préoccupations, des dilemmes d’ordre éthique
lorsqu’ils surviennent.
Le cadre éthique n’est toutefois pas une norme, un code de bonne conduite ou un code de
déontologie. Il n’est pas non plus une référence pour des mesures disciplinaires ou de contrôle.
Il s’étend sur 3 grands domaines :
- L’éthique clinique
- L’éthique institutionnelle
- L’éthique de la recherche
L’éthique clinique
L’éthique clinique s’applique aux situations de soins en partant de cas difficiles, de questions portées
à la discussion interprofessionnelle dans un contexte d’incertitude théorique, pratique ou affective
pour bien faire.
Le but est d’accompagner les soignants, le patient, la famille dans ce qu’ils vivent pour les aider à
tenir compte du respect des valeurs que défendent les uns et les autres. C’est souvent un patient qui
se trouve au centre d’un dilemme éthique. Sa situation clinique pose des questions quant à une prise
en charge respectueuse de sa condition de santé, de ses souffrances, de sa qualité de vie, de son
histoire personnelle, familiale ainsi que de ses volontés et de ses convictions culturelles,
philosophiques et religieuses. L’éthique clinique considère également les savoirs (données
probantes et meilleures pratiques), la législation, les ressources personnelles et économiques, les
souffrances des soignants, les malaises institutionnels, les principes et les valeurs sociales en cause
permettant d’éclairer la situation. L’éthique clinique favorise le dialogue entre le patient, ses proches,
les intervenants et les gestionnaires de l’établissement.
L’éthique est donc, au regard de l’expérience des HRS, au service d’une pratique professionnelle.
L’éthique institutionnelle
Il parait fondamental aux HRS de placer l’humain, l’organisation et l’environnement au centre de
leurs préoccupations de gouvernance. En conséquence l’éthique institutionnelle est un axe de
développement relayé par le Comité d’éthique hospitalier.
Les HRS définissent quatre domaines comme étant un cadre propice à « une posture éthique » au
sein de l’institution. Il émane de travaux de recherche notamment ceux de Michel Dupuis, philosophe,
qui prend en compte l’individu, les techniques de management, les styles de leadership, le climat
éthique des organisations de soins, mais aussi, les travaux des membres du CEH ayant réalisé des
travaux sur cette thématique.
L’annexe 1 reprend le cadre conceptuel d’une posture éthique souhaitée par les HRS.
Une éthique individuelle
L’éthique individuelle est un processus permanent à la recherche d’un comportement le plus adapté
et moral sur le plan personnel mais aussi vis-à-vis des autres.
Une éthique du management
Une éthique du management correspond à une « conduite juste » en situation managériale. On
entend comme « conduite juste » l’engagement des managers à mettre en place des pratiques et
démarches vertueuses. Ces démarches doivent favoriser le bien-être de l’organisation de
l’entreprise, mais aussi des salariés.
Une éthique du leadership
Une éthique du leadership répond à différentes caractéristiques d’un leader capable de guider,
d’influencer et d’inspirer selon des principes et des valeurs que la majorité considère comme formant
les pierres angulaires du bien commun. Tel le fait de se comporter plus comme un rassembleur qu’un
chef, de faire preuve d’intelligence émotionnelle, d’être transparent et intègre, de valoriser les
acteurs, etc.
Une éthique de l’organisation
L’éthique organisationnelle traite des enjeux éthiques propres aux modes d’organisation des soins,
des services et des pratiques de gestion de l’établissement. Les HRS souhaitent promouvoir la
conscience et le comportement éthique dans ses organisations.
L’éthique et la recherche
Les HRS sont amenés à développer des programmes de recherche clinique en coopération avec les
acteurs principaux du Luxembourg, comme le Luxembourg Institute of Health (LIH) l’Université de
Luxembourg et d’autres instituts de recherche. Le cadre légal s’appliquant à tout projet de recherche
clinique est géré par le Ministère de la Santé. Toute étude de recherche nécessite l’accord du
Ministère après avis du Comité National d’Ethique de Recherche (CNER).
Toutefois, le Comité d’éthique des HRS veille à ce que tout projet de recherche clinique nécessitant
la participation de patients, réponde aux valeurs éthiques de l’institution. Il s’assure que la mise en
œuvre du cadre légal lié à la recherche soit appliquée et le cas échéant que des procédures internes
soient définies.
Les HRS sont un acteur incontournable dans la recherche clinique au Luxembourg. C’est le deuxième
volet des activités académiques, à côté des activités d’enseignement et de formation médicale. Il
s’agit également pour les HRS d’une obligation légale, comme la loi hospitalière de 2018 le stipule
permettant ainsi l’accès des patients aux essais cliniques, notamment en oncologie et hématologie.
Le Comité d’éthique hospitalier (CEH)
La dimension éthique dans les prises de décisions cliniques, organisationnelles et de la recherche est
essentielle pour les HRS. Ainsi, un Comité d’éthique hospitalier est en place et s’active dans les trois
dimensions de l’éthique.
Ses missions
Le Comité d’éthique hospitalier HRS a pour principale mission d’offrir conseil et soutien aux équipes
médico-soignantes, patients, proches et parties prenantes pour toute situation d’ordre éthique et
d’offrir ainsi, une aide à la décision. Ces scénarii peuvent correspondre à un cas clinique, un projet de
recherche particulier ou un contexte organisationnel.
Ses missions fondées sur l’article 26 de la loi hospitalière 2018 sont :
- Fournir, en l’absence de disposition de fin de vie ou de directive anticipée, une aide à la
décision au patient, à ses proches et aux équipes soignantes, à chaque fois qu’une pluralité de
démarches peut être envisagée du point de vue médical et que le choix entre elles donne lieu
à des dilemmes éthiques. - Préparer des orientations internes à l’hôpital concernant les questions d’éthique.
- Promouvoir la réflexion et la sensibilisation éthique dans les HRS.
- Proposer et organiser des séances d’information et de discussion s’adressant au grand public.
- Développer la culture éthique au sein des HRS.
- Favoriser les échanges en toute transparence et confiance.
Sa structure et sa composition
Afin de répondre à ces missions, le Comité d’éthique HRS se réunit de façon régulière et/ou
extraordinaire soit sur le site de la ZithaKlinik soit sur le site de l’Hôpital Kirchberg / Clinique Bohler.
Les membres sont désignés par le Conseil d’administration des Hôpitaux Robert Schuman sur
proposition du CEH.
Le CEH désigne un président et un vice-président coordinateurs, le secrétariat étant assuré par une
secrétaire de la direction.
La compétence du comité dans le domaine de l’éthique repose sur son caractère pluriprofessionnel
(professions de santé, sciences humaines, juriste, patient partenaire, etc.) et sur la méthodologie et
l’expertise acquises par ses membres lors de séminaires de formation. Au besoin, le Comité d’éthique
peut s’entourer d’une expertise externe.
Ce dernier émet ses avis en toute indépendance de l’organisme gestionnaire et de la Direction de
l’hôpital. Ces avis sont confidentiels et non contraignants. Le Comité d’éthique est en droit d’obtenir
communication des éléments médicaux et autres du dossier du patient concerné dont il a besoin
pour se prononcer en connaissance de cause (Art. 26 Loi du 8 mars 2018 relative aux établissements
hospitaliers et à la planification hospitalière).
Méthode de travail du comité
Outils et méthodes
Le Comité d’éthique hospitalier :
- Organise des journées de réflexion et de sensibilisation éthiques s’adressant à ses membres.
- Propose des modules de réflexion et de sensibilisation éthiques ciblés pour le personnel et les
médecins des HRS sous forme de Cafés d’éthique. - Organise des soirées grand public qui pourront prendre la forme d’une conférence, d’une tableronde, etc.
- Propose des formations et informations.
- Met à disposition du grand public un flyer du CEH.
- Se réunit et fonctionne selon son règlement.
- Analyse les saisines de façon structurée.
- Elabore et met à jour une cartographie relative aux enjeux éthiques aux HRS.
Certaines saisines demandent une analyse plus structurée. C’est pourquoi le Comité d’éthique
hospitalier HRS a opté pour l’utilisation de l’approche « GIRAFE ».
Il s’agit d’une démarche d’analyse, développée au sein de la Haute Ecole Robert Schuman pour
soutenir les équipes confrontées à une situation complexe d’ordre éthique. Elle facilite les décisions
tout en favorisant le dialogue dans un environnement respectueux.
Cette approche GIRAFE (Groupe Interprofessionnel de Recherche, d’Aide à la décision et de
Formation en Éthique clinique) se décline en 4 phases aboutissant à l’élaboration d’une grille
correspondant à 7 étapes de prospection (cf. Annexe 2).
Annexe
Démarche d’analyse d’un dilemme éthique par la méthode « GIRAFE »
Resumé de la démarche
4 axes traversés par le dialogue :
- Ecoute du récit
Elle permet de se centrer sur l’unicité d’un patient et de son histoire, ainsi que de
tenir compte du contexte dans lequel se posent les difficultés - Accueil des émotions, des jugements spontanés
En aidant à éviter les préjugés, les partis pris, les jugements à l’aveugle et à l’emportepièce, il constitue une étape indispensable avant celle de l’argumentation - Prise de distance
Elle nécessite d’introduire des repères issus de différentes disciplines et de différentes
traditions pour les mettre en lien avec la situation - Partage du changement
Dans un mouvement d’ouverture à l’autre et à soi-même, il renvoie aux capacités
créatrices que chacun peut développer pour inventer son avenir. Ce sont des
capacités dont il est porteur au nom de son humanité.
Sur proposition des membres du Comité d’éthique hospitalier, la version 3.0 du document
est validée en janvier 2024 par M. Georges Heirendt, Président du Conseil d’administration
de HRS – Hôpitaux Robert Schuman S.A. et par le Dr Marc Berna, Directeur général de
HRS – Hôpitaux Robert Schuman S.A.